Déposée le 5 mars 2004 par KRAIEM AHMED et AMOURI KHALIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Becce CLASSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Les déposants sont KRAIEM AHMED domicilié(e) 21, SQUARES DES OSIERS,95200 SARCELLES - 95200 - France et AMOURI KHALIL domicilié(e) 38 bis CHemins du Buisson,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRAIEN AHMED domicilié(e) 21 Square des Osiers,95200 SARCELLES - 95200 - France.
La marque Becce CLASSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Becce CLASSIC est expirée depuis le 5 mars 2014.
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Becce CLASSIC est expirée depuis le 5 mars 2014.
KRAIEM AHMED - 21, SQUARES DES OSIERS,95200 SARCELLES - 95200 - France
AMOURI KHALIL - 38 bis CHemins du Buisson,94500 CHAMPIGNY S/MARNE - 94500 - France
KRAIEN AHMED - 21 Square des Osiers,95200 SARCELLES - 95200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-03
Inscription le 4 janvier 2005 - Rejet partiel n°469985 - Publication au BOPI 2005-01-04
Inscription le 4 mars 2008 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°469986 - Publication au BOPI 2008-03-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Couches en matières textile. Rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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