KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1500368
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008
Présentation de la marque SUCHARD
Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse domicilié(e) Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse (dossier no 2124887) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2124887) - France.
La marque SUCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse - Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse (dossier no 2124887) - France
SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2124887) - France
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Renouvellement sans limitation le 31 août 1998 n°2124887 - Publication au BOPI 1998-08-31
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription - Transmission de propriété n°38799 - Publication au BOPI
Cacao, chocolat, produits de chocolat, de confiserie, de boulangerie et de pâtisserie, sucreries, tous ces produits pour l'alimentation diététique. Cacao, chocolat, produits de chocolat, de confiserie, de boulangerie et de pâtisserie, sucreries.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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