Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD
/
PAPILLON BLEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAPILLON BLEU
KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1412013
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2007

Présentation de la marque PAPILLON BLEU

Déposée le 3 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPILLON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD domicilié(e) Klausstrasse 4-6 ZURICH SUISSE (dossier no 2080646) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2080646) - France.

La marque PAPILLON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAPILLON BLEU est expirée depuis le 3 juin 2007.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société de droit suisse - Klausstrasse 4-6 ZURICH SUISSE (dossier no 2080646) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2080646) - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Renouvellement avec limitation le 17 décembre 1996 n°2080646 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription - Transmission de propriété n°36657 - Publication au BOPI

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°35263 - Publication au BOPI

Pâtisserie, confiserie cacao, miel, confitures.