Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR ORANGE
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd.), société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3015850
Date de dépôt :
22/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2010

Présentation de la marque NOIR ORANGE

Déposée le 22 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR ORANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd domicilié(e) Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque NOIR ORANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR ORANGE est expirée depuis le 22 mars 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , DESSERT 58 , DEGUSTATION DOUCEUR


KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd.), société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-34

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

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