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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD
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NOIR DE LAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOIR DE LAIT
KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société de droit suisse

Numéro de dépôt :
97669843
Date de dépôt :
21/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2007

Présentation de la marque NOIR DE LAIT

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR DE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD domicilié(e) Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque NOIR DE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOIR DE LAIT est expirée depuis le 21 mars 2007.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD), société de droit suisse - Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Cacao, chocolat noir, chocolat au lait, produits de chocolat noir, produits de chocolat au lait, produits de cacao, produits de boulangerie à base de lait, produits de pâtisserie à base de lait, produits de confiserie à base de lait, sucreries à base de lait, glaces comestibles à base de lait