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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD
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DEGUSTATION DOUCEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEGUSTATION DOUCEUR
KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD.)

Numéro de dépôt :
1603513
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2010
DEGUSTATION DOUCEUR de KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD

Présentation de la marque DEGUSTATION DOUCEUR

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGUSTATION DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD domicilié(e) Bellerivestrasse 203, 8034 ZURICH, SUISSE (dossier no 2170611) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2170611) - France.

La marque DEGUSTATION DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEGUSTATION DOUCEUR est expirée depuis le 20 juillet 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD.) - Bellerivestrasse 203, 8034 ZURICH, SUISSE (dossier no 2170611) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2170611) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170611 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 17 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504208 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

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