Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE
/
REFERENCES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REFERENCES
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1566011
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
28/11/2009
REFERENCES de KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE

Présentation de la marque REFERENCES

Déposée le 28 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « REFERENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2152945) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2152945) - France.

La marque REFERENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REFERENCES est expirée depuis le 28 novembre 2009.

KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR'MALLOWS , PASSPORT , CARMELO , KREMA CARAMEZZO , PINEDE , MORFALO , PACKABUL , MILKICE , CHOCOLAIT , PRALINOUS


KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE société anonyme - Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2152945) - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2152945) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2152945 - Publication au BOPI 1999-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29

Produits de chocolat ou de confiserie