PASSPORT
Présentation de la marque PASSPORT
Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « PASSPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSPORT est expirée depuis le 18 janvier 2009.
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1998 n°2129917 - Publication au BOPI 1998-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29