Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE

Numéro de dépôt :
1322814
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2005
Marque en couleurs, figurative de KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 septembre 1985 par la société KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2050456) - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2050456) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322814.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 10 septembre 2005.

KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR'MALLOWS , PASSPORT , CARMELO , KREMA CARAMEZZO , PINEDE , MORFALO , PACKABUL , MILKICE , CHOCOLAIT , PRALINOUS


KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE - Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2050456) - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2050456) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 16 juin 1995 n°2050456 - Publication au BOPI 1995-06-16

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription - Changement de dénomination n°23074 - Publication au BOPI

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