K
Présentation de la marque K
Déposée le 21 octobre 1985 par la société KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque K est expirée depuis le 21 octobre 2005.
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 12 décembre 2005 - renonciation partielle n°424022 - Publication au BOPI 2005-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1995 n°2055342 - Publication au BOPI 1995-09-25
Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67908 - Publication au BOPI 1992-09-24
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13