GRAIN DE SOLEIL
Présentation de la marque GRAIN DE SOLEIL
Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DE SOLEIL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque GRAIN DE SOLEIL est expirée depuis le 9 septembre 1997.
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2090087 - Publication au BOPI 1997-05-13
Inscription le 30 mai 2007 - renonciation totale n°454599 - Publication au BOPI 2007-05-30
Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07
Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06
Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16