Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

GRAIN DE SOLEIL
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1426116
Date de dépôt :
09/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque GRAIN DE SOLEIL

Déposée le 9 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAIN DE SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2090087) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2090087) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque GRAIN DE SOLEIL est expirée depuis le 9 septembre 1997.

KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : STAR'MALLOWS , PASSPORT , CARMELO , KREMA CARAMEZZO , PINEDE , MORFALO , PACKABUL , MILKICE , CHOCOLAIT , PRALINOUS


KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE, société anonyme - Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2090087) - France


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2090087) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Renouvellement sans limitation le 13 mai 1997 n°2090087 - Publication au BOPI 1997-05-13

Inscription le 30 mai 2007 - renonciation totale n°454599 - Publication au BOPI 2007-05-30

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.