Déposée le 29 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRUITEXKI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE domicilié(e) Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2166095) - 34880 - LAVERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France.
La marque FRUITEXKI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599865.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT JACOBS SUCHARD FRANCE société anonyme - Route de Saint Georges d'Orques, 34880 LAVERUNE (dossier no 2166095) - 34880 - LAVERUNE - France - SIREN 456800937
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50
Renouvellement sans limitation le 25 février 2000 n°2166095 - Publication au BOPI 2000-02-25
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23
Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Tous produits de pâtisserie, de biscuiterie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, confitures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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