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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT GENERAL FOODS FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT GENERAL FOODS FRANCE (societe anonyme)

Numéro de dépôt :
1689915
Date de dépôt :
29/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/2001
Marque figurative de KRAFT GENERAL FOODS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 août 1991 par la Société Anonyme (SA) KRAFT GENERAL FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT GENERAL FOODS FRANCE domicilié(e) 6, rue Lionel Terray - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 août 2001.

KRAFT GENERAL FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FRAMBOISETTE , NORDIK , LIGHT , CLAIRE ARNAUD , KREMA VITAMINI , IF , LV LA VOSGIENNE TONISUC SUC DES VOSGES , SUNFRUIT , FINPLAN , FETE DU BAC


KRAFT GENERAL FOODS FRANCE (societe anonyme) - 6, rue Lionel Terray - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD S.A - France


Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67908 - Publication au BOPI 1992-09-24

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir