Déposée le 28 janvier 1982 par KRAFT GENERAL FOODS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAMBOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est KRAFT GENERAL FOODS FRANCE domicilié(e) 6, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2000334) - France.
La marque FRAMBOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193627.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT GENERAL FOODS FRANCE - 6, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2000334) - France
Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-24
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 1992 n°2000334 - Publication au BOPI 1992-01-15
Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09
Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58484 - Publication au BOPI 1991-12-16
Inscription le 27 mai 1991 - Transmission de propriété n°53565 - Publication au BOPI 1991-05-27
Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05
Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05
Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées de fruits, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace comestible.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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