Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACABULLE
KRAFT FOODS, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1379699
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2006

Présentation de la marque SACABULLE

Déposée le 14 novembre 1986 par KRAFT FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACABULLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAFT FOODS, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) Three Lakes Drive Northfield, Illinois 60093-2753 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2075551) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2075551) - France.

La marque SACABULLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACABULLE est expirée depuis le 14 novembre 2006.

KRAFT FOODS a également déposé les autres marques suivantes : FREE , TWIST , MAXFIT , FRUIT SWIRL , CARABOUM , WOOD , CLIGHT , MAXWELL EXQUISIT , IMPROMPTU , OSCAR MAYER


KRAFT FOODS, INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware) - Three Lakes Drive Northfield, Illinois 60093-2753 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2075551) - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A. - (dossier no 2075551) - France


Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 1996 n°2075551 - Publication au BOPI 1996-09-18

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription - Concession de licence n°31470 - Publication au BOPI

Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26

Inscription le 12 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31470 - Publication au BOPI 1988-07-12

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; gomme à mâcher.