Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN COFFEEHOUSE COLLECTION
KRAFT FOODS, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique)

Numéro de dépôt :
97698020
Date de dépôt :
06/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2007

Présentation de la marque EUROPEAN COFFEEHOUSE COLLECTION

Déposée le 6 octobre 1997 par KRAFT FOODS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPEAN COFFEEHOUSE COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est KRAFT FOODS, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) Three Lakes Drive, Northfield, Illinois 60093, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - France.

La marque EUROPEAN COFFEEHOUSE COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN COFFEEHOUSE COLLECTION est expirée depuis le 6 octobre 2007.

KRAFT FOODS a également déposé les autres marques suivantes : FREE , TWIST , MAXFIT , FRUIT SWIRL , CARABOUM , WOOD , CLIGHT , MAXWELL EXQUISIT , IMPROMPTU , OSCAR MAYER


KRAFT FOODS, INC. (Société des Etats-Unis d'Amérique) - Three Lakes Drive, Northfield, Illinois 60093, Etats-Unis d'Amérique - États-Unis


ERNEST GUTMANN YVES PLASSERAUD S.A. - France


Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.