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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH
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VOLUTE NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VOLUTE NOIRE
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1534818
Date de dépôt :
06/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2019

Présentation de la marque VOLUTE NOIRE

Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUTE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH domicilié(e) Chollerstrasse 4 - 6301 ZUG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLUTE NOIRE est expirée depuis le 6 juin 2019.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AILLEURS , SAVEURS RARES , Café show Le salon-exposition grand public du café , GOLD ARÔMA , AROMA DI ROMA , HOMMES ET RECOLTES , DOUCEURS DU SOIR , SWING , LE VRAI POUVOIR DU CHOCOLAT , Copaya


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société anonyme de droit suisse - Chollerstrasse 4 - 6301 ZUG - Suisse


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143096 - Publication au BOPI 1999-04-23

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408856 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661793 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire, lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir