VOLUTE NOIRE
Présentation de la marque VOLUTE NOIRE
Déposée le 6 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOLUTE NOIRE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOLUTE NOIRE est expirée depuis le 6 juin 2019.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48
Renouvellement sans limitation le 23 avril 1999 n°2143096 - Publication au BOPI 1999-04-23
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2009 n°2408856 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-02
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661793 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28