KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse
Numéro de dépôt :
3034241
Date de dépôt :
15/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
Présentation de la marque MODUL'GO
Déposée le 15 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MODUL'GO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-29 du 21 juillet 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH domicilié(e) Chollerstrasse 4 - 6301 ZUG - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque MODUL'GO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse - Chollerstrasse 4 - 6301 ZUG - Suisse
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-46
Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430892 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661793 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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