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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH
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EXCEPTION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXCEPTION
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse

Numéro de dépôt :
92404056
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2022

Présentation de la marque EXCEPTION

Déposée le 4 février 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH domicilié(e) Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXCEPTION est expirée depuis le 4 février 2022.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH a également déposé les autres marques suivantes : SECRET D'AILLEURS , SAVEURS RARES , Café show Le salon-exposition grand public du café , GOLD ARÔMA , AROMA DI ROMA , HOMMES ET RECOLTES , DOUCEURS DU SOIR , SWING , LE VRAI POUVOIR DU CHOCOLAT , Copaya


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING GMBH, société à responsabilité limitée de droit suisse - Chollerstrasse 4 - 6301 - ZUG - Suisse


NOVAGRAAF FRANCE, - Bâtiment O2 2 Rue SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212729 - Publication au BOPI 2001-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2012 n°2488186 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 18 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788976 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-18

Inscription le 1 septembre 2020 - Changement d'adresse n°793892 - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-09-01

Café, succédanés du café, thé, cacao, chocolat, produits du chocolat, pâtisserie, confiserie, sucre, glaces comestibles, préparations faites de céréales, pain