Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
94523942
Date de dépôt :
09/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2257007) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2257007) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523942.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2014.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2257007) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2257007) - 75008 - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257007 - Publication au BOPI 2004-01-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503686 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Lait et produits laitiers à savoir lait acidulé, yaourts, crème, fromage blanc, desserts lactés, confitures, boissons à base de lait, préparations pour boissons lactées.Café, thé, cacao, chocolat, produits de chocolat et de confiserie, de boulangerie et de pâtisserie, sucreries, pain, biscuits, gâteaux, céréales et préparations faites de céréales, glaces comestibles, crème à tartiner à base de cacao ou de chocolat, poudings et préparations pour ces poudings

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.