(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 25 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701615.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2011.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199404 - Publication au BOPI 2001-06-01
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27