Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBREMENT
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1692606
Date de dépôt :
10/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2011

Présentation de la marque LIBREMENT

Déposée le 10 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203, 8008 ZURICH, SUISSE (dossier no 2195588) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2195588) - France.

La marque LIBREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBREMENT est expirée depuis le 10 septembre 2011.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203, 8008 ZURICH, SUISSE (dossier no 2195588) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2195588) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195588 - Publication au BOPI 2001-04-03

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir