Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSMODOSE
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3169597
Date de dépôt :
18/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2012
COSMODOSE de KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG

Présentation de la marque COSMODOSE

Déposée le 18 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSMODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG domicilié(e) Bellerivestrasse 203 CH 8034 ZURICH,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 - 75782 - France.

La marque COSMODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMODOSE est expirée depuis le 18 juin 2012.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG a également déposé les autres marques suivantes : LES BALADINS , VOLTIGE , CAFFISSIME , AIGRETTE , (Marque figurative) , DESSERT NOIR , VIVRE C'EST RESSENTIR , CARTE NOIRE , (Marque figurative) , LES PRALINERIES


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 CH 8034 ZURICH,SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 - 75782 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-47

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Cacao, chocolat, boissons à base de café, de cacao ou de chocolat et préparations pour faire ces boissons, produits de boulangerie, de pâtisserie, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faîtes de céréales, glaces comestibles.