Marque expirée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1434598
Date de dépôt :
10/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2017

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 10 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESIDENCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse domicilié(e) Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2343735) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343735) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 10 novembre 2017.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : LAISSEZ PARLER LA SAVEUR , SWING , KEYIF , ROUGE ET NOIR , NOIR EXCLUSIF , LA PERFECTION EN TOUTE SIMPLICITE , CONFERENCE , CORN CRISPY , CAFE CARESSE , RINZELLI


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 CH 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2343735) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343735) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Renouvellement sans limitation n°2095890 - Publication au BOPI 1997-38

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2007 n°2343735 - Publication au BOPI 2007-06-13

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Confitures. Produits de pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.