Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PETAL
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
92407165
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2012

Présentation de la marque PETAL

Déposée le 25 février 1992 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse domicilié(e) Bellerivestrasse 203 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2212722) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212722) - 75782 - France.

La marque PETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETAL est expirée depuis le 25 février 2012.

KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : LAISSEZ PARLER LA SAVEUR , SWING , KEYIF , ROUGE ET NOIR , NOIR EXCLUSIF , LA PERFECTION EN TOUTE SIMPLICITE , CONFERENCE , CORN CRISPY , CAFE CARESSE , RINZELLI


KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203 8008 ZURICH,SUISSE (dossier no 2212722) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - 14bis, rue de la Faisanderie,75782 PARIS CEDEX 16 (dossier no 2212722) - 75782 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212722 - Publication au BOPI 2001-12-19

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Café, thé, cacao