PETAL
Présentation de la marque PETAL
Déposée le 25 février 1992 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETAL est expirée depuis le 25 février 2012.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-15
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2001 n°2212722 - Publication au BOPI 2001-12-19
Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27