LES CARRES GOURMANDS COTE D'OR
Présentation de la marque LES CARRES GOURMANDS COTE D'OR
Déposée le 16 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CARRES GOURMANDS COTE D'OR »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CARRES GOURMANDS COTE D'OR est expirée depuis le 16 juillet 2017.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16
Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334352 - Publication au BOPI 2007-02-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52
Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34
Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503686 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10