Douceur latine
Présentation de la marque Douceur latine
Déposée le 1 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Douceur latine »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Douceur latine est expirée depuis le 1 septembre 2016.
KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27
Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661793 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28