Marque expirée - Marque en non vigueur

SANTANE
KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1298419
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015

Présentation de la marque SANTANE

Déposée le 7 février 1985 par la société KRAFT FOODS HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SANTANE »

Le déposant est la société KRAFT FOODS HOLDINGS domicilié(e) Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2277279) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2277279) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANTANE est expirée depuis le 7 février 2015.

KRAFT FOODS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : TANG'OR , CAMEO , (Marque figurative) , HEALTHY FAVORITES , PARKAY , ASSORTIBULLE , MAXTI , BEECHIES , LOUIS RICH , PASTORAL


KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2277279) - États-Unis


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2277279) - 75008 - France


Inscription - Renonciation partielle n°17677 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2004 n°2043757 - Publication au BOPI 2004-12-16

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277279 - Publication au BOPI 2004-12-16

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription - Changement de dénomination n°45414 - Publication au BOPI

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174094 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription - Renonciation partielle n°17677 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°25031 - Publication au BOPI

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Produits laitiers, fromages, fromages à tartiner, produits à base de fromage, margarine, huiles et graisses comestibles, conserves, confitures, gelées et marmelades.Café, thé, sauces, sauces à salade, condiments et aromates, plats de pâtes préparés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.