KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1298419
Date de dépôt :
07/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2015
Présentation de la marque SANTANE
Déposée le 7 février 1985 par la société KRAFT FOODS HOLDINGS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANTANE »
Le déposant est la société KRAFT FOODS HOLDINGS domicilié(e) Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2277279) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2277279) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - Three Lakes Drive NORTHFIELD,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2277279) - États-Unis
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2277279) - 75008 - France
Inscription - Renonciation partielle n°17677 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2004 n°2043757 - Publication au BOPI 2004-12-16
Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2004 n°2277279 - Publication au BOPI 2004-12-16
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription - Changement de dénomination n°45414 - Publication au BOPI
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174094 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription - Renonciation partielle n°17677 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°25031 - Publication au BOPI
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09
Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26
Produits laitiers, fromages, fromages à tartiner, produits à base de fromage, margarine, huiles et graisses comestibles, conserves, confitures, gelées et marmelades.Café, thé, sauces, sauces à salade, condiments et aromates, plats de pâtes préparés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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