Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAIS MOMENT
KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1629885
Date de dépôt :
30/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/08/2018
FRAIS MOMENT de KRAFT FOODS HOLDINGS

Présentation de la marque FRAIS MOMENT

Déposée le 30 août 1988 par la société KRAFT FOODS HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAIS MOMENT »

Le déposant est la société KRAFT FOODS HOLDINGS domicilié(e) Three Lakes Drive Northfield,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2376611) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour domicilié(e) 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2376611) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAIS MOMENT est expirée depuis le 30 août 2018.

KRAFT FOODS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : TANG'OR , CAMEO , (Marque figurative) , HEALTHY FAVORITES , PARKAY , ASSORTIBULLE , MAXTI , BEECHIES , LOUIS RICH , PASTORAL


KRAFT FOODS HOLDINGS, INC. société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - Three Lakes Drive Northfield,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2376611) - États-Unis


Bourgeois Rezac Mignon Avocats à la Cour - 17 boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2376611) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376611 - Publication au BOPI 2008-06-19

Renouvellement sans limitation n°2115602 - Publication au BOPI 1998-25

Inscription le 13 septembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°56029 - Publication au BOPI 1991-09-13

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174094 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Viande, poisson volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, notamment fromages;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.