CHOCOTTE
Présentation de la marque CHOCOTTE
Déposée le 30 novembre 1990 par KRAFT FOODS HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHOCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOTTE est expirée depuis le 30 novembre 2010.
KRAFT FOODS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186745 - Publication au BOPI 2000-11-30
Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26
Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28
Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19
Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09