Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCOTTE
KRAFT FOODS HOLDINGS, INC

Numéro de dépôt :
1630642
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2010

Présentation de la marque CHOCOTTE

Déposée le 30 novembre 1990 par KRAFT FOODS HOLDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAFT FOODS HOLDINGS, INC, domicilié(e) société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, Three Lakes Drive, Northfield, 60093 ILLINOIS ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2186745) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2186745) - France.

La marque CHOCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCOTTE est expirée depuis le 30 novembre 2010.

KRAFT FOODS HOLDINGS a également déposé les autres marques suivantes : TANG'OR , CAMEO , (Marque figurative) , HEALTHY FAVORITES , PARKAY , ASSORTIBULLE , MAXTI , BEECHIES , LOUIS RICH , PASTORAL


KRAFT FOODS HOLDINGS, INC - société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware, Three Lakes Drive, Northfield, 60093 ILLINOIS ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2186745) - États-Unis


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - (dossier no 2186745) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2000 n°2186745 - Publication au BOPI 2000-11-30

Inscription le 26 décembre 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58804 - Publication au BOPI 1991-12-26

Inscription le 28 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312131 - Publication au BOPI 2000-11-28

Inscription le 19 août 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°66479 - Publication au BOPI 1992-08-19

Inscription le 29 juin 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°186961 - Publication au BOPI 1995-06-29

Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace