KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1227095
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2023
Présentation de la marque RITZ
Déposée le 11 février 1983 par la société KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RITZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC domicilié(e) Three Lakes Drive, NORTHFIELD ILLINOIS 60093 - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque RITZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC, société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - Three Lakes Drive, NORTHFIELD ILLINOIS 60093 - États-Unis
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164563 - Publication au BOPI 1993-10-25
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2235921 - Publication au BOPI 2003-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27
Renouvellement avec limitation le 4 février 2003 n°2236021 - Publication au BOPI 2003-02-04
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364355 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192302 - Publication au BOPI 1995-11-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Changement de dénomination n°364353 - Publication au BOPI 2003-01-27
Inscription le 27 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°364354 - Publication au BOPI 2003-01-27
Renouvellement sans limitation n°2013432 - Publication au BOPI 1993-10
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504487 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517333 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Inscription le 14 octobre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°610931 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14
Inscription le 26 février 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°717559 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26
&Elig;ufs, conserves de fruits, beurre d'arachide, fromages, graisses et huiles comestibles, confitures, gelées, lait. Levure, poudre pour faire lever, pain, pâtisserie, confiserie, à l'exception du chocolat, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, sirop de mélasse. Graines.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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