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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE
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MOSSER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOSSER
KRAFT FOODS FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1245028
Date de dépôt :
13/09/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2013
MOSSER de KRAFT FOODS FRANCE

Présentation de la marque MOSSER

Déposée le 13 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSSER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2238155) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2238155) - 75008 - France.

La marque MOSSER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOSSER est expirée depuis le 13 septembre 2013.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE, Société anonyme - 13 avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2238155) - 78140 - France - SIREN 456800937


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2238155) - 75008 - France


Renouvellement avec limitation le 4 mars 2003 n°2016575 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2003 n°2238155 - Publication au BOPI 2003-03-04

Renouvellement avec limitation n°2016576 - Publication au BOPI 1993-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196681 - Publication au BOPI 1996-01-29

Produits de bonbonnerie, confiserie, chocolaterie y compris les moulages (à l'exception des articles de chocolaterie à la liqueur), biscuiterie et pâtisserie, pains ; glaces comestibles ; miel ; sucre.; Articles de chocolaterie à la liqueur.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.