Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE
/
JARDIN D'ETE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JARDIN D'ETE
KRAFT FOODS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1508997
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/01/2019

Présentation de la marque JARDIN D'ETE

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JARDIN D'ETE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2394689) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2394689) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JARDIN D'ETE est expirée depuis le 17 janvier 2019.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE société par actions simplifiée - 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2394689) - 78140 - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2394689) - 75008 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26

Renouvellement sans limitation n°2129915 - Publication au BOPI 1998-50

Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394689 - Publication au BOPI 2009-01-15

Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329147 - Publication au BOPI 2001-08-28

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58484 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 24 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67908 - Publication au BOPI 1992-09-24

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°48006 - Publication au BOPI 1990-09-19

Tous produits de confiserie.