Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAYMATIN
KRAFT FOODS FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1330675
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2015

Présentation de la marque FRAYMATIN

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRAYMATIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2289998) - 78140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289998) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRAYMATIN est expirée depuis le 13 novembre 2015.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE société anonyme - 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY-VILLACOUBLAY (dossier no 2289998) - 78140 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2289998) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2050447 - Publication au BOPI 1995-29

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2005 n°2289998 - Publication au BOPI 2005-06-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-17

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Inscription - Changement de dénomination n°23074 - Publication au BOPI

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°647455 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Cafés.