Marque expirée - Marque en non vigueur

DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE
KRAFT FOODS FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1360258
Date de dépôt :
24/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/06/2016
DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE de KRAFT FOODS FRANCE

Présentation de la marque DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE

Déposée le 24 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT FOODS FRANCE domicilié(e) 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2306908) - 78140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2306908) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DEGUSTATION DOUCEUR JACQUES VABRE est expirée depuis le 24 juin 2016.

KRAFT FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CASCADIN , ISKA , DOSETTISSIME , GRAND AVORIAZ , CHICA , NECTAR CLUB , JACQUES VABRE , MEXI CAFÉ , TONICORÉE , JACQUES VABRE SERVICE BAR


KRAFT FOODS FRANCE société anonyme - 13, avenue Morane Saulnier,78140 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2306908) - 78140 - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2306908) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2006 n°2306908 - Publication au BOPI 2006-02-01

Renouvellement sans limitation n°2061727 - Publication au BOPI 1996-12

Inscription - Changement de dénomination n°23074 - Publication au BOPI

Inscription le 7 novembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°334479 - Publication au BOPI 2001-11-07

Inscription le 16 avril 1991 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°54581 - Publication au BOPI 1991-04-16

Inscription le 6 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180683 - Publication au BOPI 1995-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°647455 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656344 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

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