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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
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VELOURS D'AROME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOURS D'AROME
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94501801
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2024

Présentation de la marque VELOURS D'AROME

Déposée le 11 janvier 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOURS D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VELOURS D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VELOURS D'AROME est expirée depuis le 11 janvier 2024.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée - 13 avenue Morane Saulnier - 78140 - VELIZY VILLACOUBLAY - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2003 n°2252472 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183672 - Publication au BOPI 1995-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Inscription le 10 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503682 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Inscription le 11 janvier 2010 - Changement de dénomination n°513694 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-11

Inscription le 16 janvier 2014 - Changement de dénomination n°616930 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-16

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547754 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08

Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 27 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement d'adresse n°717594 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-27

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