KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4291740
Date de dépôt :
03/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/08/2026
Présentation de la marque UN MOMENT EN COULEURS
Déposée le 3 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « UN MOMENT EN COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-34 du 26 août 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque UN MOMENT EN COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4291740.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Aromates [huiles essentielles], aromates pour gâteaux [huiles essentielles], cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes cosmétiques, dentifrices, déodorants, préparations pour le bain non à usage médical, shampooings, shampooings secs, après-shampooings, gels douche, huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, laits à usage cosmétique, laits de toilette, lotions capillaires, lotions à usage cosmétique, lotion après-rasage, gels coiffant, mousses à raser, gels de rasage, cire à moustaches, produits dépilatoires, cire à épiler, savonnettes, savons, savons désinfectants, savons désodorisants, produits de toilette, lessives, assouplisseurs, assouplissants pour textiles, produits pour parfumer le linge, produits pour faire briller, détartrants à usage domestique, eau de javel, produits de nettoyage, nettoyants ménagers, détergents pour WC, détergents pour lave-vaisselle, poudres et tablettes pours lave-vaisselle, agents de rinçage pour lave-vaisselle ; ammoniaque utilisé comme détergent ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; magazines ; journaux ; catalogues ; prospectus ; brochures ; calendriers ; guides ; lettres d'information ; coupons de réduction ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Beurre, margarine ; huile d'olive huile de tournesol, huiles et graisses comestibles ; compotes, confitures, gelées comestibles, marmelades ; pâtes à tartiner de fruits ; fruits et légumes séchés, conservés et/ou cuits ; chips ; produits apéritifs (aliments) salés à base de fruits ou de légumes, aromatisés ou natures ; produits alimentaires extrudés ou soufflés à base de pommes de terre ou d'autres légumes ; mélanges de fruits secs ; concentré de tomates, purée de tomates ; concentré [bouillons] ; cornichons ; bouillons ; soupe, soupes précuites, concentré de soupe, soupes en poudre, préparation pour faire des soupes ; pickles ; lait et produits laitiers, fromages, fromage frais, produits à base de fromage, fromages à tartiner ; desserts et préparations pour desserts à base de produits laitiers ;
Café, extraits de café, succédanés du café, boissons à base de café et préparations pour faire ces boissons ; thé, boissons à base de thé et préparations pour faire ces boissons, thé glacé ; cacao, boissons à base de cacao et/ou de chocolat et préparations pour faire ces boissons ; infusions non médicinales ; sucre ; farines et préparations faites de céréales, céréales, barres de céréales, en-cas à base de céréales ; produits de farine et d'amidon, amidon et fécule à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; liants et liaisons alimentaires ; arômes alimentaires et arômes pour gâteaux ; crème anglaise et mélanges pour faire de la crème anglaise ; produits de boulangerie, de pâtisserie, de confiserie ; pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), cookies, sablés, gaufres, gaufrettes ; pâtisseries, pâtisseries réfrigérées et/ou surgelées, préparations pour pâtisseries ; gâteaux, gâteaux réfrigérés et/ou surgelés, pâte à gâteaux, préparations pour faire des gâteaux, poudres pour gâteaux ; chocolat, produits de chocolat, pâtes à tartiner au chocolat, confiseries, confiseries aux chocolat, confiseries sucrées ; sucreries, bonbons, caramels, gomme à mâcher, confiseries réfrigérées et/ou surgelées ; glaces et crèmes glacées, sorbets ; mousses dessert [confiserie] ; desserts, desserts réfrigérés et/ou surgelés, préparations pour faire des desserts ; crackers, pain, biscottes ; produits apéritifs (aliments) salés à base de pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière, produits alimentaires extrudés ou soufflés à base de farine de blé ou toute autre céréale ; assaisonnements, condiments, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup, sauce tomate, mayonnaise, vinaigre, sel, poivre, sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices, herbes ; coulis de fruits ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, coupons de réduction). Présentation de produits à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs. Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) et à des lettres d'information électroniques. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions, de salons, de foires commerciales, de forums, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'information et de diffusion d'informations liées aux services précités. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de comparaison de prix. Démonstration de produits. Parrainage publicitaire ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Diffusion de lettres d'information électroniques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de jeux et de concours (éducation ou divertissement) sur Internet. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Publication de lettres d'information électroniques.
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