Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMILE PEOPLE
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3594851
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2028
SMILE PEOPLE de KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque SMILE PEOPLE

Déposée le 20 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMILE PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-39 du 26 septembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SMILE PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3594851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMILE PEOPLE arrivera à expiration en date du 20 août 2028.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., Société par actions simplifiée - 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2018 n°2685880 - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26

Confiserie non médicamenteuse ; chocolat, confiserie au chocolat, confiserie au sucre ; gomme à mâcher non à usage médical.