KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97694143
Date de dépôt :
01/09/1997
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
01/09/2027
Présentation de la marque POULAIN GRAND AROME CHOCOLAT
Déposée le 1 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « POULAIN GRAND AROME CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque POULAIN GRAND AROME CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°355636 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08
Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349056 - Publication au BOPI 2007-08-22
Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination n°355637 - Publication au BOPI 2002-10-02
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20
Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2017 n°2648018 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-05-04
Fruits conservés, séchés, secs et cuits, fruits confits semi-confits, égouttés, glacés, au sirop, purée de fruits, gelées, confitures, marmelades, compotes ; pâtes de fruits, pâtes d'amandes, marrons glacés, lait et produits laitiers, desserts et entremets à base de cacao, crèmes, flans. Café, thé, cacao, cacao en poudre, sucre, riz, tapioca, sagou, chicorée, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, meringues, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, confiserie et en particulier confiserie de chocolat, de café, de sucre et de fruits, chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées, pralines, bonbons dragéifiés, bouchées, bonbons de chocolat, bonbons à base de sucre, bonbons au miel, bonbons à base de menthe, bonbons acidulés, caramels, réglisse, pastilles, pâtes et gommes à mâcher, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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