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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
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NOIR SUBTIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOIR SUBTIL
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3595662
Date de dépôt :
27/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2028
NOIR SUBTIL de KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque NOIR SUBTIL

Déposée le 27 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-40 du 3 octobre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOIR SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3595662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIR SUBTIL arrivera à expiration en date du 27 août 2028.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., Société par actions simplifiée - 6 Avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656488 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 2 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°667132 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2015-11-02

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2018 n°2694338 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-09-28

Confiserie non médicamenteuse ; chocolat, confiserie au chocolat, confiserie au sucre ; gomme à mâcher non à usage médical.