(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039640.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2023.
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06
Inscription le 19 octobre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°656343 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19
Inscription le 23 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663193 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23
Inscription le 18 mai 2016 - Transmission totale de propriété n°670186 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-18
Inscription le 11 août 2016 - Transmission totale de propriété n°677540 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-11