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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
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CONFETTIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFETTIS
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3378112
Date de dépôt :
02/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2025
CONFETTIS de KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY

Présentation de la marque CONFETTIS

Déposée le 2 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFETTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-40 du 7 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 Av Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CONFETTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFETTIS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY S.A.S., société par actions simplifiée - 6 Av Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-05

Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40

Inscription le 28 octobre 2009 - Changement d'adresse n°509048 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-28

Inscription le 20 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656490 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-20

Inscription le 30 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658789 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-30

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603388 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2015-11-30

Inscription le 20 octobre 2015 - Changement d'adresse;Erratum n°668501 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-10-20

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.