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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY
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BLACK
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BLACK
KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1451961
Date de dépôt :
08/10/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2027

Présentation de la marque BLACK

Déposée le 8 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BLACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque BLACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1451961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BLACK arrivera à expiration en date du 8 octobre 2027.

KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : CRISPY CARAMEL , BIEN MANGER, C'EST BIEN JOUE! , HOLLYWOOD BUBBLE FRESH , POULAIN , MON CHOCOLAT SERA SON LUXE , MALABAR BOOST CITRON ECLAIR POMME ELECTRIQUE ORANGE DYNAMITE , POULAIN , COLLECTION ATTITUDES , CARTE NOIRE , PAUSE GOURMANDE


KRAFT FOODS FRANCE INTELLECTUAL PROPERTY SAS, société par actions simplifiée - 6 avenue Réaumur - 92140 - CLAMART - France - SIREN 456800937


DESBARRES & STAEFFEN, - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Inscription le 12 juillet 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°31458 - Publication au BOPI 1988-07-12

Renouvellement avec limitation le 19 septembre 2007 n°2351126 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Renouvellement avec limitation n°2093734 - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement avec limitation n°2347615 - Publication au BOPI 2008-33

Renouvellement avec limitation n°2090928 - Publication au BOPI 2000-52

Inscription le 9 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320178 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 23 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354669 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 5 décembre 1994 - Transmission de propriété n°179288 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58484 - Publication au BOPI 1991-12-16

Inscription le 9 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°320177 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription - Concession de licence n°31458 - Publication au BOPI

Inscription le 6 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47779 - Publication au BOPI 1990-09-06

Inscription le 5 décembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°179289 - Publication au BOPI 1994-12-05

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination n°543749 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Errata sur les inscriptions - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654368 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-11

Inscription le 31 octobre 2017 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°711099 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-10-31

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663130 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-31

Inscription le 24 octobre 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°736320 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-24

Inscription le 12 juin 2020 - Constitution de mandataire n°788602 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraîchir, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miel, denrées coloniales, épices, thés et succédanés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.