MINIZETTA
Présentation de la marque MINIZETTA
Déposée le 24 mai 1983 par la société étrangère KRAFT FOODS EUROPE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINIZETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MINIZETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MINIZETTA est expirée depuis le 24 mai 2023.
KRAFT FOODS EUROPE GMBH a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42
Inscription - Transmission de propriété n°19869 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2017954 - Publication au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 28 février 2003 n°2237846 - Publication au BOPI 2003-02-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 14 avril 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°368947 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 14 avril 2003 - Changement de dénomination n°368948 - Publication au BOPI 2003-04-14
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Inscription le 26 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°589354 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523935 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Inscription le 27 août 2013 - Changement de dénomination n°607612 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27