Marque renouvelée - Marque en non vigueur

KAFFEE -H-A-G-
KRAFT FOODS DEUTSCHLAND INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG, société à responsabilité limitée de droit allemand

Numéro de dépôt :
1668830
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2021
KAFFEE -H-A-G- de KRAFT FOODS DEUTSCHLAND INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG

Présentation de la marque KAFFEE -H-A-G-

Déposée le 3 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS DEUTSCHLAND INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KAFFEE -H-A-G- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KRAFT FOODS DEUTSCHLAND INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG domicilié(e) langemarckstrasse 4-20 - 2899 BREMEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque KAFFEE -H-A-G- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KAFFEE -H-A-G- est expirée depuis le 3 juin 2021.


KRAFT FOODS DEUTSCHLAND INTELLECTUAL PROPERTY GMBH & CO. KG, société à responsabilité limitée de droit allemand - langemarckstrasse 4-20 - 2899 BREMEN - Allemagne


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2001 n°2190261 - Publication au BOPI 2001-01-19

Inscription le 7 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267861 - Publication au BOPI 1998-12-07

Inscription le 24 octobre 1996 - Changement de dénomination n°208123 - Publication au BOPI 1996-10-24

Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544236 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Inscription le 2 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544235 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2011 n°2465001 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661770 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661769 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 28 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661771 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Inscription le 2 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690208 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

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