Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRINCESSE
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid

Numéro de dépôt :
1251296
Date de dépôt :
17/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/2023

Présentation de la marque PRINCESSE

Déposée le 17 novembre 1983 par KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid domicilié(e) Brusselsesteenweg 450 - 1500 - HALLE - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque PRINCESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCESSE est expirée depuis le 17 novembre 2023.

KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , , LE CHOC DES GOURMANDS , GRANOLA L ORIGINAL , PASTADOR , COTE D'OR, UN SOMMET DE GOURMANDISE , PIM'S BARRE A L'ORANGE , COTE D'OR REVELATION , LE MEILLEUR EST EN TOI


KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Besloten Vennootschap met Beperkte Aansprakelijkheid - Brusselsesteenweg 450 - 1500 - HALLE - Belgique


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2003 n°2244593 - Publication au BOPI 2003-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196857 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 25 avril 2000 - Concession de licence n°299104 - Publication au BOPI 2000-04-25

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196858 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 22 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285101 - Publication au BOPI 1999-09-22

Renouvellement sans limitation n°2024679 - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501205 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2013 n°2533046 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-24

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744112 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; pâtes alimentaires.