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Marques déposées par la société KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY
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PRINCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRINCE
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Société régie selon les lois belges

Numéro de dépôt :
1526543
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2029

Présentation de la marque PRINCE

Déposée le 27 avril 1989 par la société KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) De Beukelaer, Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PRINCE arrivera à expiration en date du 27 avril 2029.

KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA POCHE , , LE CHOC DES GOURMANDS , ENCORE , GRANOLA L ORIGINAL , PRINCE & CIE , PRINCE, IL Y A PLEIN DE VIE DANS UNE VIE D'ENFANT , NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883


KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Société régie selon les lois belges - De Beukelaer, Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Demande de renouvellement le 20 mars 2009 n°2141840 - Publication au BOPI 2009-03-20

Renouvellement sans limitation n°2141840 - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 6 juillet 2006 - renonciation partielle n°436629 - Publication au BOPI 2006-07-06

Inscription le 26 décembre 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°362044 - Publication au BOPI 2002-12-26

Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331763 - Publication au BOPI 2001-10-02

Inscription le 2 octobre 2001 - Concession de licence n°331764 - Publication au BOPI 2001-10-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 2 juillet 2009 - Changement de nature juridique n°501197 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement avec limitation le 20 mars 2009 n°2401897 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-20

Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744112 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708553 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sauces à salade. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.