KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Société régie selon les lois belges
Numéro de dépôt :
99788618
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/04/2029
Présentation de la marque PIM'S
Déposée le 26 avril 1999 par la société KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « PIM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la société KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY domicilié(e) De Beukelaer, Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.
La marque PIM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788618.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY, Société régie selon les lois belges - De Beukelaer, Pareinlaan 1 - 2200 - HERENTALS - Belgique
NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348974 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Renouvellement avec limitation le 20 mars 2009 n°2401898 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-03-20
Inscription le 9 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535361 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-09
Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744112 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2019 n°2708548 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-05
Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, riz soufflé, tapioca. Farines, tartes et tourtes (sucrées ou salées), pizzas. Pâtes alimentaires nature ou aromatisées et/ou fourrées, préparations faites de céréales, céréales pour le petit déjeuner. Plats préparés comprenant totalement ou partiellement des pâtes alimentaires. Plats préparés totalement ou partiellement composés de pâte à tarte. Pain, biscottes, biscuits (sucrés ou salés), gaufrettes, gaufres, gâteaux, pâtisseries. Tous ces produits étant nature et/ou nappés et/ou fourrés et/ou aromatisés. Produits apéritifs salés ou sucrés comprenant de la pâte boulangère, biscuitière ou pâtissière. Confiserie, glaces alimentaires, glaces composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), eau aromatisée congelée, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces sucrées, sauces pour pâtes, épices.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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