KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge
Numéro de dépôt :
3316922
Date de dépôt :
07/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2024
Présentation de la marque PASTADOR
Déposée le 7 octobre 2004 par la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-46 du 12 novembre 2004.
Le déposant est la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA domicilié(e) Brusselsesteenweg 450 B - 1500 - HALLE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque PASTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge - Brusselsesteenweg 450 B - 1500 - HALLE - Belgique
SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10
Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46
Inscription le 31 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531209 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-31
Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583381 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 17 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°631989 - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-09-17
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2014 n°2569764 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-10-17
Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744113 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28
Oeufs, lait, yaourts et autres produits laitiers ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gélées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles. Beurre ; bouillons ; charcuterie ; chips [pommes de terre] ; confitures ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; huiles comestibles ; jambon ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; potage (préparations pour faire du –) ; potages ; plats cuisinés à base de légumes ; plats cuisinés à base de poisson ; plats cuisinés à base de viande. Café, thé, cacao, chocolat, produits à base de cacao et de chocolat, produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, sucreries, glaces comestibles. Sucre, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, biscottes, biscuits ; patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sauces (condiments). Alimentaires (glaces –) ; assaisonnements ; crackers ; céréales (préparations faites de –) ; céréales séchées (flocons de –) ; gâteaux ; muesli ; nouilles ; pain ; pizzas ; pâtes alimentaires ; pâtisserie ; sandwiches. Boissons non alcooliques ; préparations pour faire des boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; jus de fruit.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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