Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883
KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge

Numéro de dépôt :
96654781
Date de dépôt :
10/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2026

Présentation de la marque NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883

Déposée le 10 décembre 1996 par la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-03 du 17 janvier 1997.

Le déposant est la société étrangère KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA domicilié(e) Brusselsesteenweg 450, B 1500 - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOIR SPECIAL DESSERT COTE D'OR SINCE 1883 arrivera à expiration en date du 10 décembre 2026.

KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA a également déposé les autres marques suivantes : PIM'S L'ORIGINAL ORANGE , TUC CRAK'S , TOUS LES GOUTS SONT DANS LA POCHE , , LE CHOC DES GOURMANDS , ENCORE , GRANOLA L ORIGINAL , PRINCE & CIE , PRINCE, IL Y A PLEIN DE VIE DANS UNE VIE D'ENFANT , DOUBLE NOIR


KRAFT FOODS BELGIUM INTELLECTUAL PROPERTY BVBA, société de droit belge - Brusselsesteenweg 450, B 1500 - Belgique


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2006 n°2318751 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Inscription le 19 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702194 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-19

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652602 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°713950 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Inscription le 28 décembre 2018 - Changement d'adresse n°744113 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

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